Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POP PARTY
SPHERE PRODUCTION SA

Numéro de dépôt :
99769491
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque POP PARTY

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SPHERE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POP PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE PRODUCTION domicilié(e) 28 Rue des Halles, 17240 St Genis de Saintonge - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 579 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPHERE PRODUCTION - France.

La marque POP PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POP PARTY est expirée depuis le 12 janvier 2009.

SPHERE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SPEED WAY POP , POP et POPPIE , SPHERE PRODUCTION , Halloween POP , MINI POP , TEDDYS POP , AMERICAN POP , CLASSIC POP , POP COLLECTION , POP FANTOME


SPHERE PRODUCTION SA - 28 Rue des Halles, 17240 St Genis de Saintonge - France - SIREN 420579419


SPHERE PRODUCTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Produits élaborés à base de maïs en sachets, et/ou gobelets et/ou vrac Maïs éclaté et grillé pop corn aromatisé, ou sucré ou salé graines de maïs brut.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.